Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGE CONFORT
Compagnie Générale Industrielle de Préfabrication pour le Bâtiment - COGIPREBA

Numéro de dépôt :
944243
Date de dépôt :
23/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOGE CONFORT

Déposée le 23 janvier 1976 par Compagnie Générale Industrielle de Préfabrication pour le Bâtiment - COGIPREBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOGE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Générale Industrielle de Préfabrication pour le Bâtiment - COGIPREBA domicilié(e) (soc. an.), Chemin de la Borde, Montesson (Yvelines). - France.

La marque LOGE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOGE CONFORT est expirée depuis le 23 janvier 1986.

Compagnie Générale Industrielle de Préfabrication pour le Bâtiment - COGIPREBA a également déposé les autres marques suivantes : UNI , DRAVEL , AM CUBE , (Marque figurative) , ILE DE FRANCE , UNI , AAA , COGIBLOC , CP , 3 A


Compagnie Générale Industrielle de Préfabrication pour le Bâtiment - COGIPREBA - (soc. an.), Chemin de la Borde, Montesson (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Matériaux de construction, éléments de construction préfabriqués ou non, constructions préfabriquées ou non, imprimés, papiers de commerce, de publicité, de prospectus, dépliants, factures, en-têtes de lettres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.